Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ORTHODONTIE AVEC LE SOURIRE
AMAT PHILIPPE

Numéro de dépôt :
97691746
Date de dépôt :
14/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/08/2007

Présentation de la marque L'ORTHODONTIE AVEC LE SOURIRE

Déposée le 14 août 1997 par AMAT PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ORTHODONTIE AVEC LE SOURIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-38 du 19 septembre 1997.

Le déposant est AMAT PHILIPPE, domicilié(e) 8 rue BUFFON, 72000 Le MANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe AMAT - France.

La marque L'ORTHODONTIE AVEC LE SOURIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97691746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ORTHODONTIE AVEC LE SOURIRE est expirée depuis le 14 août 2007.

AMAT PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : L'ORTHOPEDIE DENTO-FACIALE AVEC LE SOURIRE


AMAT PHILIPPE - 8 rue BUFFON, 72000 Le MANS - France


Philippe AMAT - France


Inscription le 17 octobre 2000 - Rejet partiel n°309525 - Publication au BOPI 2000-10-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 19 sept. 1997 au BOPI 1997-38

- appareils et instruments d'enseignement - supports d'enregistrement magnétiques - cassettes (audio-vidéo) - Cédérom - logiciels (programmes enregistrés) - produits de l'imprimerie livres - revues - photographies - matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) - conseils, informations ou renseignements d'affaires. - comptabilité - gestion de fichiers informatiques - service de saisie et de traitement de données - conseil de gestion informatique - services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale - services télématiques. Communications par terminaux d'ordinateurs sur réseaux nationaux et internationaux - formation - édition de livres, de revues, de manuels - organisation et conduite de colloques, conférences, congrès - service d'enseignement en informatique - services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel - services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences - programmation pour ordinateurs - conseils en matière d'orthopédie dento-faciale - consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires - élaboration (conception) de logiciels - mise à jour de logiciels - location de logiciels informatique - conseils en matière d'ordinateur - maintenance de logiciel - conseils techniques informatique - location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).